L'assurance bateau et les différents sinistres

sinistre assurance

Vous possédez un permis de bateau de plaisance, et celui-ci vous autorise l’achat d’un véhicule nautique à moteur pour votre usage personnel, car sans ce premier, il n’y aurait plus de projet... Parallèlement à l’acte d’achat où vous choisissez le meilleur prêt, pensez à introduire la recherche de l'assurance qui répondra à vos besoins. Comme avec le permis, l’absence d’assurance transforme le projet en utopie.

Pour acheter votre bateau, vous pouvez évidemment payer au comptant, prendre un crédit, opter pour une location avec option d'achat (LOA) où la plupart du temps une assurance est comprise avec ce type de financement. Quoi qu’il en soit, pour trouver et contracter la meilleure assurance, rendez-vous à votre banque, et faites part de ce projet à votre conseiller qui vous guidera au mieux. Voici toutefois dans cet article les principales lignes à connaître.

 

Différentes assurances pour différents besoins

Pour la plupart des bateaux, il n'est pas obligatoire de contracter une assurance, celle de votre multirisque habitation suffit. Mais celle-ci ne couvre pas tous les dommages, seulement ceux concernant les tiers, ainsi que la valeur économique du bateau. Précisons également qu'elle ne vous permet pas d'amarrer votre navire dans un port ; il est donc vivement conseillé de souscrire à une assurance spécifique, en fonction de vos besoins.

Il existe différentes assurances, correspondant à différents types de navigation et de bateaux : l'assurance maritime qui concerne les pêcheurs vivant du commerce de la mer, l'assurance de bateaux de pêche pour couvrir les accidents et les fortunes de mer, l'assurance de régates pour les navires de compétitions, l'assurance fluviale, et celle qui nous intéresse dans ce billet, l'assurance de navigation de plaisance. Elle concerne différents types de bateaux, comme les voiliers et bateaux à voiles, les navires à moteur, les jets ski et les yachts.


Les assurances et les garanties annexes

sinistre assurance 1Le choix d'une assurance se fera en fonction de vos priorités et de vos besoins. Plusieurs assurances sont proposées :

  •     l'assurance corps de bateau indemnise le propriétaire du navire contre les pertes et les dommages matériels, et garantie la responsabilité civile et contractuelle de celui-ci. Si vous souscrivez à ce type d'assurance, les frais de réparation et de remplacement après une perte ou une avarie seront pris en charge. De plus, vous serez assuré tous risques.
  •     l'assurance vol de bateau couvre le vol, ainsi que le vol avec effraction des objets à bord du navire. Les dégâts causés par le vol seront également couverts.
  •     l'assurance individuelle pilote et passagers permet l'indemnisation des personnes en cas d'accident responsable, ou non.
  •     le contrat multirisques est la garantie de responsabilité civile, valable pendant un an, et reconduite tacitement. Cependant, ce contrat est limité et ne concerne que les bateaux d'une certaine longueur et d'une certaine puissance.

Ces assurances font l'objet de garanties annexes. L'assistance aux personnes garantit le rapatriement des tiers blessés ou décédés suite à un accident à bord du bateau. L'assureur mettra à disposition du propriétaire un skippeur pour ramener le navire au port, et s'engage à lui transmettre les pièces détachées.

La garantie retirement et destruction de l'épave fait partie de l'assurance corps de bateau, et couvre les frais d'enlèvement jusqu'à un certain seuil, quand l'épave gène la navigation. La garantie remorquage du bateau n'est pas proposée par tous les assureurs. Elle couvre les potentiels dommages causés pendant un déplacement terrestre. Quant à la garantie d'assistance du navire, elle indemnise les frais de sauvetage du bateau.

 

Le choix de l'assurance et de la police

Maintenant que vous avez pris connaissance des différentes assurances proposées, vous pourrez prendre rendez-vous pour discuter de votre projet, et informer votre conseiller de la taille, de la motorisation du bateau que vous désirez acquérir. En effet, si vous projetez d'acheter un navire de moins de 26 pieds, et possédant un moteur de moins de 50 chevaux, vous serez dirigé vers une assurance multirisque habitation. Pour un bateau plus grand et plus puissant, il faudra contracter une des assurances évoquées plus haut.

Il existe deux possibilités de protection pour les propriétaires de bateau de plaisance :

  •     tout d'abord, la police à valeur agréée, qui couvrira une valeur convenue avec votre conseiller en cas d'accident
  •     puis la police à valeur au jour du sinistre, qui prendra en charge la valeur du bateau le jour du sinistre

 

Les différents sinistres pris en compte par les assurances

Il est important de bien choisir son assurance, afin d'être couvert en cas de sinistre ; en mer, les dangers sont nombreux : il faut prévenir les collisions avec les autres bateaux, être assuré si un passager, un nageur ou tout autre tiers subit des dommages corporels ou matériels. En cas de catastrophes naturelles, comme la foudre, les tempêtes ou les grandes marées, votre bateau peut être endommagé, et il est important d'être assuré contre un naufrage, un échouage ou un échouement, bien qu’il existe des exclusions. Même amarré au port, votre navire peut subir des dommages, comme un vol ou des pertes d'équipements. Cependant, notez que si votre bateau n'est pas amarré au port, vous ne serez pas couvert.

 

Prendre en compte les différentes exclusions de garantiesinistre assurance 2

Il existe plusieurs types d'exclusions, comme celle d'origine législative, dans le cas où le propriétaire du bateau commercerait de manière illégale à bord de son navire. Si la justice saisit le bateau ou décide de l'immobiliser, l'assureur sera impuissant, c'est l'exclusion juridique. Les risques de guerre, nucléaires ou les actes de piraterie ne sont pas pris en compte par les assurances. Si le propriétaire du navire a souscrit à l'assurance corps de bateau, il ne sera pas couvert en cas de fortunes de mer, car les activités commerciales ne sont pas prises en charge.

Les exclusions de garantie peuvent concerner l'échouage du bateau, les courses et les compétitions sportives. Si le plaisancier ne respecte pas les règles d'utilisation du bateau, s'il est à l'origine d'un accident intentionnel, ou d'un préjudice envers l'environnement, l'assurance ne pourra le soutenir.

Pendant la souscription, vous fixerez avec votre interlocuteur une zone de navigation. Si vous dépassez les limites de cette zone, les éventuels sinistres ne seront pas pris en compte non plus.

Maintenant que vous possédez un permis bateau, que le financement et l'assurance sont souscrits, pensez à finaliser votre projet en réservant un anneau dans une marina, car selon lieu d’amarrage, il peut y avoir une liste d’attente !

© Breizh Masters

 

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